Des rencontres riches en expériences !
Débutants, Très Petites Entreprises, Petites et Moyennes Entreprises
Association Internationale des Étudiants en Sciences Économiques (AIESEC)
Un support à la section francophone belge de Louvain-la-Neuve, pour faciliter un échange de réciprocité entre des stagiaires – étudiants étrangers dans l’Union européenne et des stagiaires – étudiants wallons en dehors de l’Union européenne, dans ses relations avec les autorités publiques, ainsi que pour sa mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – GDPR).
Fier d’avoir obtenu l’accord du Ministre wallon !
Alliance Centre BW – Go2Reve et Sous-Traitants (Association d’entreprises)
https://www.alliance-centrebw.be/ & http://www.go2reve.be/
La mise à jour des Statuts de l’ASBL, du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI), en conformité avec le Code des Sociétés & Associations, pour le 31/12/23.
Un support dans la redynamisation du Projet Go2Reve, incluant la mise au point ou la révision d’une huitaine de contrats ou accords de collaboration.
Un accompagnement de mon association d’entreprises dans le cadre de la Protection des Données (RGPD – GDPR), en ce compris la rédaction de conventions bilatérales de sous-traitance.
Un lunch – conférence sur la Protection des Données (RGPD – GDPR) au Château du Lac de Genval, conjointement avec la Waterloo Lasne Business Association (WLBA).
Arexo Consulting (informatique)
Un ensemble contractuel, composé de Conditions Générales B2B et d’un modèle de convention particulière – type de services informatiques.
Association des Meilleurs Vendeurs, Commerciaux et Commerçants de Belgique (AMVCB)
Support juridique de 1ère Ligne pour les Membres de l’Association (jusqu’au 1er septembre 2019).
BDB Branding / Strawberry Fields (Coaching RH)
http://strawberryfields.be/fr/
Plusieurs Conventions de Droits d’auteur, en collaboration avec LLN Juris Club ASBL (Jeune Entreprise UCL).
Belgian Sales Training Centre (Entraînement commercial) / B-Innuendo (Coaching RH)
https://www.belgian-sales-training-center.be/ & https://www.b-innuendo.com/
Des Conditions générales Clients Entreprises, la rédaction de plusieurs Courriers, notamment pour le Recouvrement de Créances.
« Facture impayée et pas moyen d’en obtenir son paiement. Il a suffit que Bernard Cosyns rédige un courrier juridiquement bien à propos, pour que la facture impayée soit enfin réglée. Cela a permis d’éviter de longues procédures en recouvrement. Merci beaucoup Bernard. »
BelHabitat (Belgique)
Des Conditions Générales pour l’occupation éphémère d’un espace ou l’utilisation d’un support physique dans une expo BelHabitat (Mouscron – Tournai), applicables au 1/02/19.
Bue-m-style (Conseil en image)
La rédaction, la mise au point et la publication des Conditions Générales, avec effet au 1/01/22.
BrioLab (Start-Up HR dans le numérique)
Un échange sur la Protection des Données (RGPD – GDPR).
BW Business Force (Club professionnel)
Support à la rédaction des Procès-Verbaux de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration.
« Que ce soit pour la rédaction de conditions générales de vente ou des conseils sur la protection des données, Bernard est à l’écoute de vos besoins et vous accompagne de façon précise et pertinente parce qu’en cas de conflit juridique un détail peut faire la différence ! »
Centre de Soins Delphine R. (Bien-être & Beauté)
Diverses interventions dans le domaine de la gestion du personnel, notamment l’appel à un prestataire de services.
« Un excellent travail accompli dans le cadre de l’activité professionnelle de mon épouse ! L’ensemble des deadlines ont été respectées à la lettre tout en intégrant nos remarques fidèlement lors de la rédaction d’un contrat de collaboration. Et la forme, et le fond du document nous satisfont pleinement. »
Centre Dentaire Ladeuze (Dentisterie)
La rédaction, la mise au point et la validation des Conditions Générales de Services dentaires.
http://www.centredentaireladeuze.be/fr/home
Centre privé de Diagnostic (Imagerie médicale)
Un accompagnement et un suivi des travaux du client dans le cadre de la protection des données (GDPR). Mise au point de la Politique de Protection des Données et mise à jour du Règlement de Travail.
Colors Impact (Coaching)
Des mentions légales pour ses mailings de masse (MailChimp).
Credal Consortium (Accompagnement professionnel – Crédits)
Un support juridique (bénévole) de 1ère ligne et des ateliers de formation juridique. Une intervention ponctuelle dans des dossiers individuels.
DVC – MyProto (électronique)
Un accompagnement pour la mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – GDPR). La révision complète des Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d’Achat.
Equanimity – Discovery Meeting Speed Business (Evénementiel)
http://www.discoverymeeting.be/
Une participation comme témoin dans le programme Go2Rêve, auprès des écoles de la Province du Brabant wallon, dans les classes de la 4ème à la 7ème de l’Enseignement secondaire.
« Un grand sens de l’humanité – une expertise pour la réalisation de divers documents liés à mon activité professionnelle – Je conseille Bernard Cosyns pour son professionnalisme en matière juridique. »
Fiduciaire F. Waelkens & Co. (Profession du Chiffre)
Un accompagnement pour la mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – GDPR).
Full Services & Supplies (Stands promotionnels – Terrasses en Bois)
Une Convention d’associés pour Société privée à responsabilité limitée.
Garage privé (Intermédiation en vente automobile)
Des Conditions Générales et des modèles de contrats pour un service de mise en contact entre Vendeur et Acquéreur de véhicules d’occasion.
Griffin Private Equity Ltd (Services financiers)
Une Convention d’échange entre particuliers et une Convention de Transaction pour mettre fin à un litige.
HappyGrandsParents.be / Happy-Oma-Opa.be (Club dédié)
https://happygrandsparents.be/
Une révision au 1/01/21 des Conditions Générales (vente) et de la Charte de la vie privée.
Holifresh (Start-Up Chaîne du Froid dans le numérique)
Un ensemble contractuel, composé de Conditions Générales B2B et d’un modèle de convention particulière – type pour des clients professionnels. Un canevas de contrat pour des partenaires, agents commerciaux et distributeurs.
Horse Energy (Equi-Immo)
Des Conditions Générales (vente) mises en vigueur le 12/03/19, pour l’événement de lancement.
Attention: je ne suis pas l’auteur des « Mentions légales & Politique de Confidentialité ».
Impact.Com (Communication & marketing digital)
http://www.impact-com.be/demo.php
La mise au point des Conditions Générales et de la Politique de Protection des Données (GDPR).
Les Pas Potes (Association de fait)
Un support pour l’enregistrement de la marque figurative (logo) auprès du Bureau Benelux des Marques et la préparation des documents nécessaires pour le passage en association sans but lucratif, conformément au nouveau Code des Sociétés & Associations.
KeySense Positive Business Consultancy (Support financier)
Un échange sur la Protection des Données (RGPD – GDPR).
MeryVin – Surprizi (Cadeaux d’affaires – Vins, Liquoreux et Produits de Bouche)
https://www.meryvin.be/ & https://www.surprizi.be/
Des mentions légales pour ses mailings de masse (MailChimp). Un projet de convention d’agent commercial.
MP Holding Management (Bancassurance Région Namuroise)
Un support contractuel dans le cadre de la gestion des activités d’intermédiation en assurances et en banque.
Namur Capital (Agent bancassurance)
Un série d’interventions incluant notamment la reprise d’une entreprise dans le cadre de la restructuration du réseau en bancassurance et la formalisation d’un contrat de travail.
OptiFleet (Courtier en Mobilité)
« Je recommande vivement les services de Bernard.
Flexibilité, écoute du client, sérieux sont à mon sens trois caractéristiques qui animent au quotidien Bernard dans son travail. »
Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique – Société Royale (OECCBB)
Un accompagnement pour la mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – GDPR).
La mise au point avec effets au vendredi 25/05/18 de la Politique et du message de communication aux membres, publié sur son site internet. Plusieurs séances de formation à l’attention des membres.
Attention: le Prestataire n’engage pas sa responsabilité au regard des nouveaux documents, publiés avec effet au 1/01/20 par l’OECCBB, spécialement les Conditions générales de vente (2020) et les Conditions particulières – Responsable RGPD (2020).
Paulista (Café liégeois)
Un support à la révision, la remise en offre et la validation d’un contrat de mise à disposition de machines à café, avec une importante chaîne de restauration pour une nourriture de qualité (ExKi).
Ricoh (un ancien collègue)
« It was always a pleasure to work and to learn with you. Your skills and your knowledge are an excellent opportunity to meet the juridical business requirements of a customer. Thanks for our old collaboration ! Rgds ».
RotoBed Ability Home (commercialisation de lits médicaux)
https://www.facebook.com/rotobedbelgium/
Des modèles sur mesure de contrats d’intermédiaire commercial (Distributeur, Agent commercial et Délégué commercial).
Subliphoto (Photographie & Digital Communication)
Plusieurs avis rendus. Petits conseils.
Surv’Event – Land’ventures (Team Bilding, Nature & Loisirs)
http://surv-event.be/ & http://www.landventures.be/
Des Conditions générales Clients Entreprises et des Conditions générales Clients Particuliers (Consommateurs). Un accord de partenariat de gestion de terrain pour le développement d’un parc d’aventure aérien.
Synsip – VTcom (informatiques et radiocommunication)
Des nouvelles Conditions Générales et un modèle de « Contrat » (Convention Particulière) pour des services de support dans le domaine de l’informatique et des communications électroniques, applicables au 1/11/21.
Tandem Conseil
Des Conditions Générales de Services et une Politique de Protection des Données.
Attention: le Prestataire n’est pas l’auteur de la Politique des Cookies, qui est accessible au 15/07/20 sur la page d’accueil du site internet !
The Gate Business & Conferences Centres (Axis Gate – Nivaxis Gate)
https://www.the-gate.be/ & https://hellocenter.business/
La mise au point d’une nouvelle version au 1/11/20 des Conditions Générales pour les deux entreprises. La création d’un document interne et d’un document externe pour l’information en matière de Protection des Données.
Plusieurs avis et révisions de Conventions de Services, pour des clients business des deux entreprises.
The Valley Ranch (Manège & Cours d’équitation)
http://www.valley-ranch.be/https://www.ued.be/
Un accompagnement continu sous la forme d’un abonnement.
Union des Entreprises pour le Développement de l’Ouest du Brabant wallon (Tubize – Saintes)
La rédaction et/ou la publication au Moniteur belge (Tribunal des Entreprises du Brabant wallon) des Statuts de l’ASBL, du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) et de la Politique de Protection des Données (GDPR). En cours: la mise à jour en conformité avec le Code des Sociétés & Associations.
Up4Care (Start-Up Santé dans le numérique)
Des Conditions générales pour une Application de Santé. Divers avis dans le cadre du lancement d’une Start-Up.
Utopix Pictures (Start-Up Professionnels de l’Image dans le numérique)
Un ensemble contractuel, incluant des Conditions générales Clients Entreprises, des Conditions générales Prestataires, des Conditions générales d’utilisation du Site internet, une Politique de Protection des Données (RGPD – GDPR).
Attention: le Prestataire n’engage pas sa responsabilité au regard des nouveaux documents, amendés et/ou réédités après l’entrée d’un avocat en qualité d’investisseur dans cette entreprise.
Viretail (anciennement EcoSystm Services aux entreprises)
Des Conditions Générales et une Politique de Protection des Données, applicables au 1/12/20.
Viventis (Coaching)
Une Convention de Services de Coaching pour Clients Entreprises, en faveur de leurs collaborateurs, avec annexe entre Coach et Coaché.
Your Digital (Communication digitale – réseaux sociaux)
Des Conditions Générales de Services, adaptées aux services prestés, et une Politique de Protection des Données (RGPD), applicables au 1/07/19.
Yishi
Des Conditions Générales de Services, adaptées aux services prestés, et une Politique de Protection des Données (RGPD), applicables au 1/01/20.
Y(our)U(rban)B(uzz)A(gency) (Marquage urbain)
Sous l’ancienne dénomination « Tag-AD », un ensemble contractuel, composé de Conditions Générales B2B et d’un modèle de convention particulière – type pour des clients professionnels.
Un règlement de travail pour l’engagement d’un premier collaborateur salarié, non-associé au capital.
Attention: le Prestataire n’engage pas sa responsabilité au regard des nouveaux documents, édités sous la nouvelle dénomination « YUBA ».
Zeste de Patine (Commerce Cadeaux & Ameublement)
Des conseils et un accompagnement dans le cadre d’une convention de partenariat, pour l’aménagement d’un Bail commercial.
100.000 entrepreneurs (Belgique)
https://www.100000entrepreneurs.be/
Un témoignage professionnel dans des écoles secondaires et des hautes écoles belges, pour un rapprochement du monde scolaire et du monde des entreprises. Un support à des projets de création d’entreprise, soutenus par Les Jeunes Entreprises ASBL.
